Martin, Christophe (2008) Health and safety management in small and medium sized enterprises. PhD thesis Sciences et Génie des Activités à Risques, CRC - Centre de recherche sur les Risques et les Crises , ENSMP p.161.

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Abstract

Studies on occupational health and safety performance in small and medium sized enterprises (SMEs) are quite recent (mostly dating from the period after the 1990s). Although they are highly heterogeneous for they considerably vary in the approaches and the methods used, they all put into emphasis the vulnerability of these organisations when dealing with occupational health and safety issues. Enterprises of less than 50 employees are indeed more particularly exposed to such risks. An international review of the literature has put into light the internal and external determinants of health and safety management in this kind of organisations. The purpose of this thesis is to classify them and depict the way they interact to give a comprehensive representation of the determination of the level of prevention of occupational risks in SMEs. In a second part, a preventive action has been carried out on the basis of these determinants. It was based on a collective action which involved the chamber of commerce, health and safety technicians and the labour inspectorate. This pilot action has allowed the carrying out of a qualitative research in order to assess the device aforesaid but also to implement the results and conclusions of the international studies in the French companies. This survey has raised a new debate over the sustainability in SMEs and led to a questioning on the actors who are implement the prevention plan of prevention. A second qualitative survey has been carried out in a small and medium-sized enterprise in order to understand occupational health and safety management.

Table of content

Première partie : Repères théoriques et méthodologiques

De l’idée de la thèse

Chapitre 1

Le développement des PME dans les pays industrialisés et ses conséquences sur la Santé et Sécurité au Travail

1.1 Les petites et moyennes entreprises dans l’activité économique

1.1.1 Le poids des PME dans les pays industrialisés

1.1.2 Les raisons de leur développement

1.2 Hétérogénéité des PME et difficultés de définition

1.2.1 Des définitions quantitatives

1.2.2 Des typologies qualitatives

1.3 Une vulnérabilité des PME face aux risques Santé et Sécurité au Travail

Chapitre 2

Prévention des risques dans les PME : déterminants de la prévention et conceptions d’actions adaptées

2.1. L’approche par les déterminants internes et externes de la prévention

2.1.1 Le niveau de prévention dépend des acteurs de l’entreprise

2.1.1.1 Le rôle du dirigeant

2.1.1.1.1 Attitude et comportement du dirigeant

2.1.1.1.2 Représentation de la SST chez les dirigeants et typologie d’entreprises

2.1.1.1.3 Typologie de dirigeants conformes et non conformes à la réglementation

2.1.1.2 Représentations et vulnérabilité du salarié face aux risques SST

2.1.1.3 Le couple employeur/salarié dans un contexte relationnel spécifique

2.1.2 Une approche de la SST par l’environnement de l’entreprise

2.1.2.1 La détermination du niveau de prévention des risques par le contexte de l’entreprise

2.1.2.2 Le réseau de proximité de l’entreprise : un vecteur d’amélioration de la prévention du niveau de prévention

2.1.3 Les déterminants de la prévention des risques dans les PME: un système d’interactions complexe

2.2 Expérimentations d’actions de prévention adaptées aux PME et évaluation

2.2.1 Typologies d’actions adressées au dirigeant

2.2.1.1 Comment engager le chef d’entreprise dans des actions de formations en Santé et Sécurité au Travail ?

2.2.1.1.1 Adaptation des théories du marketing des biens non recherchés

2.2.1.1.2 La psychologie sociale pour agir sur les comportements

2.2.1.2 Panorama international d’actions de prévention: le rôle des intermédiaires

2.2.1.2.1 Apprentissage des bonnes pratiques : grandes entreprises et bon voisinage

2.2.1.2.2 La pression du réseau de proximité de l’entreprise : incitation économique et coercition

2.2.1.2.3 Le rôle des conseillers de la petite entreprise

2.2.1.2.4 Le dialogue préventeur dirigeant : une condition essentielle du niveau de prévention des risques

2.2.1.2.5 Une approche non coercitive et décontextualisée de la prévention des risques SST

2.2.2 Les actions dirigées vers le salarié

2.2.2.1 La représentation du personnel : l’exemplarité suédoise

2.2.2.2 Les conditions de la généralisation des représentants SST

Seconde partie : Problématique de la pérennité des actions de prévention

Chapitre 3

Formalisation et évaluation d’une action collective expérimentale de prévention à destination des PME

3.1 Le contexte de la recherche

3.1.1 Le contexte réglementaire de la prévention des risques Santé et Sécurité au Travail.

3.1.2 Le contexte politique national et local

3.2 Présentation de l’action collective

3.2.1 La forme de l’action

3.2.2 Méthodologie de la recherche

3.2.2.1 Les objectifs de la recherche

3.2.2.2 Les acteurs impliqués dans l’action

3.2.2.3 La mise en oeuvre du dispositif

3.3 Résultats des audits réglementaires

3.3.1 La méthodologie mise en oeuvre par l’outil

3.3.2 Les résultats consolidés de l’audit réglementaire

3.3.3 L’évaluation du dispositif par les acteurs

3.4 Enquête qualitative : Validation d’un socle conceptuel et émergence de nouvelles relations

3.4.1 Validation des invariants internationaux

3.4.1.1 L’attitude du dirigeant

3.4.1.2 Perception du rôle des institutionnels de la prévention

3.4.1.3 L’appartenance du dirigeant à un réseau syndical et professionnel

3.4.1.4 Prévention des risques SST et cycle de vie de l’entreprise.

3.4.1.5 Relations Préventeurs – PME

3.4.2 Nouvelles relations et déterminants de l’adhésion à une action collective.

3.4.2.1 L’efficience de l’action

3.4.2.2 L’inquiétude du dirigeant

3.4.2.3 La mise en confiance

3.4.2.4 L’outil logiciel artefact d’un apprentissage croisé

3.4.2.5 L’appropriation des résultats par l’entreprise

3.4.2.6 L’opérationnalisation de la prévention

CHAPITRE 4

De la conformité réglementaire à l’opérationnalisation de la prévention : étude à caractère monographique

4.1 Contexte de l’étude

4.1.1 Choix de l’entreprise

4.1.2 Secteur d’activité et présentation de l’entreprise

4.1.3 Vulnérabilité du secteur d’activité du BTP et accidents du travail au sein de l’entreprise

4.1.4 Méthodologie et phase d’intervention

4.2 Recherche-intervention dans l’entreprise DOMUS : résultats et analyse

4.2.1 Première intervention : Implémentation d’outils de prévention des risques SST

4.2.1.1 Prise de contact dans l’entreprise

4.2.1.2 Présentation de l’entreprise par les dirigeants

4.2.1.3 Audit réglementaire

4.2.1.4 L’évaluation des risques professionnels.

4.2.1.5 Résultats des premières observations

4.2.2 Deuxième intervention : La rationalisation des activités dans l’entreprise

4.2.2.1 Contexte : le contexte de l’intervention

4.2.2.2 Application du plan de prévention des risques et premières difficultés

4.2.2.3 Evolution des relations avec les institutionnels de la prévention

4.2.2.4 Recherche d’une personne ressource en interne pour opérationnaliser le plan de prévention

4.2.2.5 Les difficultés d’acceptation des Equipements de Protection Individuelle

4.2.3 Résultats de la troisième intervention : Organisation informelle et résistance à l’opérationnalisation du plan de prévention

4.2.3.1 Contexte et objectifs

4.2.3.2 Organigramme : organisation formelle et informelle

4.2.3.3 Résistance au changement

4.2.3.4 Prescrit interne et négociation

4.2.3.5 Zone d’incertitude versus sécurité

4.2.4 Résultats de la quatrième intervention : réaffirmation de l’autorité du dirigeant et réorganisation

de la fonction SST dans l’entreprise.

Conclusion générale et perspectives

Bibliographie

Glossaire des acronymes

Index des illustrations

Statistiques de consultation

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